TRAGBARE BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2646741 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646741
- Numéro de demande
- EP11794368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 27 avr. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/00 (2006.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- US 960376 03.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/062897 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/075292 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
Parties
Inventeur
ARAUJO, Luis
Las Vegas Nevada 89122, US
SKEHAN, Kevin
Las Vegas Nevada 89136, US
PORT, Douglas J.
Huntington Beach California 92648, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.