TRAGBARE BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2646741 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646741
Numéro de demande
EP11794368
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
27 avr. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 4/00 (2006.01)
H05B 37/02 (2006.01)
Priorité
US 960376 03.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/062897 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/075292 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

ARAUJO, Luis

Las Vegas Nevada 89122, US

SKEHAN, Kevin

Las Vegas Nevada 89136, US

PORT, Douglas J.

Huntington Beach California 92648, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.