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Brevet européen · EP2646830 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2646830
- Numéro de demande
- EP11808837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 13 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01N 33/68 (2006.01)G01N 33/569 (2006.01)G01N 33/536 (2006.01)G01N 33/543 (2006.01)
- Priorité
- US 419543 P 03.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071820 05.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/072823 07.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 21 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.06.2016
- 13 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
Parties
Inventeur
BOCCHI, Massimo
I-40037 Sasso Marconi, IT
GUERRIERI, Roberto
I-40122 Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.