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Brevet européen · EP2646830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646830
Numéro de demande
EP11808837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
13 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
G01N 33/569 (2006.01)
G01N 33/536 (2006.01)
G01N 33/543 (2006.01)
Priorité
US 419543 P 03.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071820 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/072823 07.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 21 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 21.06.2016

  6. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Inventeur

BOCCHI, Massimo

I-40037 Sasso Marconi, IT

GUERRIERI, Roberto

I-40122 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.