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Brevet européen · EP2646837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2646837
Numéro de demande
EP11767769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
8 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01P 13/00 (2006.01)
G01P 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102010060906 30.11.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053913 07.09.2011
Publication PCT
WO2012/073127 07.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27c, 80686 München, DE

Inventeur

BILLEP, Detlef

09224 Chemnitz, DE

SCHULZE, Robert

09112 Chemnitz, DE

GESSNER, Thomas

09113 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.