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Brevet européen · EP2647352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647352
Numéro de demande
EP13168412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
20 juil. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/16 (2006.01)
//A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 954424 24.11.2010
Divisionnaire de
EP11782342
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 20 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

Parties

Inventeur

Doraiswamy, Anand

Goleta, CA 93117, US

Buck, Jensen

Goleta, CA 93117, US

Hamilton, Daniel

Napa, CA 94559, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.