Fahrrad mit Aufhängung

Brevet européen · EP2647560 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647560
Numéro de demande
EP13171098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
6 déc. 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 25/28 (2006.01)
F16F 9/32 (2006.01)
F16F 9/56 (2006.01)
B62K 25/20 (2006.01)
F16F 9/06 (2006.01)
B62K 25/04 (2006.01)
Priorité
US 833745 09.07.2010
Divisionnaire de
EP11172073
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 juil. 2023

    Transféré

    Titulaire
    Specialized Bicycle Components, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique → Specialized Bicycle Components Holding Company, Inc., 15130 Concord Circle, Morgan Hill, CA 95037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 06.07.2023

  2. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  3. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.