SCHIFF

Brevet européen · EP2647565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647565
Numéro de demande
EP11845765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2011
Publié
9 oct. 2013
Délivré
6 mai 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 1/08 (2006.01)
B63B 1/40 (2006.01)
Priorité
JP 2010269504 02.12.2010
JP 2010269505 02.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/074200 20.10.2011
Publication PCT
WO2012/073614 07.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Mitsubishi Shipbuilding Co., Ltd.

3-1, Minatomirai 3-Chome Nishi-ku, Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

TAKEDA, Shingen

Tokyo 108-8215, JP

MATSUMOTO, Daisuke

Tokyo 108-8215, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.