Partie einer Papiermaschine

Brevet européen · EP2647759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2647759
Numéro de demande
EP13172948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2009
Publié
9 oct. 2013
Délivré
9 sept. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21F 5/18 (2006.01)
D21F 7/08 (2006.01)
D21F 1/00 (2006.01)
D21F 7/00 (2006.01)
D21F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 24333 01.02.2008
Divisionnaire de
EP09705173
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 9 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2015

Parties

Inventeur

Dede, Stacie, R.

663 42 Hammarö, SE

Pilsbury, Joseph, R.

South Portland, Maine 04106, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.