Rückschlagventilanordnung
Brevet européen · EP2647827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2647827
- Numéro de demande
- EP12163309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2012
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 10 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F02M 63/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 19 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 19 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Delphi Technologies IP Limited, Erin court, Bishop's court Hill, st.-Michael, Barbade → PHINIA Delphi Luxembourg SARL, 5, Avenue du Swing, L-4367 Belvaux, Luxembourg
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.01.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 12 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.11.2020
- 12 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- Delphi International Operations, Luxembourg S.à r.l., Avenue de Luxembourg, 4940 Bascharage, Luxembourg → Delphi Technologies IP Limited, Erin court, Bishop's court Hill, st.-Michael, Barbade
Publié dans Swissreg le 12.11.2020
1 entrée antérieure
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Inventeur
Westbury-on-Trym, Bristol BS9 3LG, GB
Redland, Bristol BS6 6PF, GB
Gloucestershire GL1 4DL, GB
Gloucestershire GL1 1YF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.