Haushaltsgerät
Brevet européen · EP2647917 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2647917
- Numéro de demande
- EP13401028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2013
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 21 juin 2017
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24C 15/00 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)F25D 27/00 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012102857 02.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 janv. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.01.2018
- 6 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, chemin des Flombards 9, 1224 Chêne-Bougeries
Publié dans Swissreg le 06.07.2017
1 entrée antérieure
- 21 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
Parties
Titulaire
33332 Gütersloh, DE
Mandataire
1204 Genève
Inventeur
32257 Bünde, DE
32257 Bünde, DE
32130 Enger, DE
32139 Spenge, DE
32257 Bünde, DE
32130 Enger, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.