BATTERIEPACKUNG
Brevet européen · EP2648271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648271
- Numéro de demande
- EP11844091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Publié
- 9 oct. 2013
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/613 (2014.01)H01M 2/10 (2006.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6553 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/6561 (2014.01)H01M 6/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010268158 01.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/073122 06.10.2011
- Publication PCT
- WO2012/073595 07.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
TONOZUKA, Hiroshi
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
OKAWA, Noriyuki
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
TAKAMATSU, Yoshikazu
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.