PHYTOPHTHORARESISTENZ BEI SÜSSEM PAPRIKA
Brevet européen · EP2648500 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648500
- Numéro de demande
- EP11807988
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01H 6/82 (2018.01)C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- US 963200 08.12.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/003088 07.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076980 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
MOREAU, Michael
Portes Les Valence, 26800, FR
DENET, Frédéric
13160 Chateaurenard, FR
SICARD, Ophélie
49800 Brain sur l'Authion, FR
MARCHAL, Cécile
13210 St Rémy de Provence, FR
BASTERREIX, Claude
13810 Eygalières, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.