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Brevet européen · EP2648565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648565
Numéro de demande
EP11794848
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
20 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 20/00 (2006.01)
A45D 20/12 (2006.01)
Priorité
GB 201020847 08.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/052425 08.12.2011
Publication PCT
WO2012/076885 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 20 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

Parties

Titulaire

Jemella Limited

Bridgewater Place Water Lane, Leeds Yorkshire LS11 5BZ, GB

Inventeur

WEATHERLY, Robert Alexander

Cambridge Cambridgeshire CB10 1QY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.