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Brevet européen · EP2648595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648595
- Numéro de demande
- EP11793637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Radié
- 30 nov. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 15/24 (2006.01)A47L 15/00 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010062471 06.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/062542 30.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/078424 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
PADTBERG, Klaus
77654 Offenburg, DE
DISCH, Harald
D-79215 Elzach, DE
ZOLLER, Frank
D-77656 Offenburg-Elgersweier, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.