ORTHODONTISCHE GREIFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2648644 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648644
Numéro de demande
EP11846451
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
7 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
28 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 7/26 (2006.01)
A61C 7/28 (2006.01)
A61C 7/02 (2006.01)
A61C 7/04 (2006.01)
A61C 7/20 (2006.01)
A61C 7/22 (2006.01)
Priorité
US 457013 P 08.12.2010
Demande PCT
PCT/CA2011/001343 07.12.2011
Publication PCT
WO2012/075568 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 14 juil. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2018

  7. 28 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2018

Parties

Titulaire

Strite Industries Ltd.

298 Shepherd Avenue, Cambridge, Ontario N3C 1V1, CA

Mandataire

ABP Patent Network AG

ABP PATENT NETWORK AG

Othmarstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

CHESTER, Neil

Cambridge, Ontario N3C 3J2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.