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Brevet européen · EP2648655 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648655
Numéro de demande
EP11799560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
28 juin 2017
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 420537 P 07.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/063562 06.12.2011
Publication PCT
WO2012/078653 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 1 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.07.2017

  6. 28 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2017

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

TODD, Dwight, T.

Columbia City IN 46725, US

SETTY, Srinivas, R.

Karnataka State 560 079, IN

BOBBA, Aravinda, R.

Andhra Pradesh State 500 017, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.