IMPLANTIERBARE PROTHESE

Brevet européen · EP2648774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648774
Numéro de demande
EP11799561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
17 août 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/36 (2006.01)
Priorité
US 965205 10.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/063588 06.12.2011
Publication PCT
WO2012/078669 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Titulaire

Cook Biotech Incorporated

1425 Innovation Place, West Lafayette, IN 47906, US

Inventeur

PATEL, Umesh, H.

West Lafayette, IN 47906, US

MILLER, Jeffrey

East Haven, CT 06512, US

FEARNOT, Neal, E.

West Lafayette, IN 47906, US

BLEYER, Mark, W.

West Lafayette, IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.