SPRITZENKAPPE
Brevet européen · EP2648784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648784
- Numéro de demande
- EP11790620
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 25 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)A61M 39/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010061061 07.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071471 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076388 14.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- SCHOTT Schweiz AG, St. Josefen-Strasse 20, 9001 St. Gallen → SCHOTT Pharma Schweiz AG, St. Josefen-Strasse 20, 9000 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 18.11.2022
- 26 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.02.2015
- 25 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
Parties
Inventeur
47627 Kevelaer, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.