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Brevet européen · EP2648787 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648787
- Numéro de demande
- EP11791550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201020638 06.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/071775 05.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076479 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
ANDRADE, Laura
19200 Guadalajara, ES
RUIZ, Jose Ramon
19200 Guadalajara, ES
RONCHI, Celestino
19200 Guadalajara, ES
CASTELLUCCI, Alessandro
19200 Guadalajara, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.