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Brevet européen · EP2648787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648787
Numéro de demande
EP11791550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
17 août 2016
Fin de la protection au plus tard
4 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201020638 06.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071775 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/076479 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 17 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

Parties

Inventeur

ANDRADE, Laura

19200 Guadalajara, ES

RUIZ, Jose Ramon

19200 Guadalajara, ES

RONCHI, Celestino

19200 Guadalajara, ES

CASTELLUCCI, Alessandro

19200 Guadalajara, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.