ELEKTRODENANORDNUNG
Brevet européen · EP2648799 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2648799
- Numéro de demande
- EP11788069
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010054165 12.12.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/005934 25.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/079700 21.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 29 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.03.2014
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
BECK, Christoph
91096 Möhrendorf, DE
BÄR, Stefan
90556 Cadolzburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.