ELEKTRODENANORDNUNG

Brevet européen · EP2648799 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648799
Numéro de demande
EP11788069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
19 févr. 2014
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010054165 12.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/005934 25.11.2011
Publication PCT
WO2012/079700 21.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 29 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 29.03.2014

  3. 19 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

Parties

Inventeur

BECK, Christoph

91096 Möhrendorf, DE

BÄR, Stefan

90556 Cadolzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.