BRIDE DE SERRAGE-DESSERRAGE

Brevet européen · EP2648877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648877
Numéro de demande
EP11805898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
4 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25B 5/08 (2006.01)
B25B 5/16 (2006.01)
F16H 25/14 (2006.01)
B23Q 3/06 (2006.01)
Priorité
FR 1004768 07.12.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/000624 29.11.2011
Publication PCT
WO2012/076767 14.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Titulaire

Norelem SAS

5 rue des Libellules, 10280 Fontaine les Grès, FR

Inventeur

CARDON-DUBOIS, Damien

10150 Lavau, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.