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Brevet européen · EP2648899 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2648899
Numéro de demande
EP11791515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
8 janv. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B30B 11/20 (2006.01)
F16C 19/38 (2006.01)
Priorité
DE 102010062477 06.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/071256 29.11.2011
Publication PCT
WO2012/076361 14.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

LEMPER, Peter

29456 Hitzacker, DE

AGGÜL, Ilim

97421 Schweinfurt, DE

PFEUFFER, Christina

97776 Eußenheim, DE

IWERS, Björn

24214 Lindau, DE

KRÖGER, Jan

25337 Elmshorn, DE

HEEGE, Thomas

97422 Schweinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.