NOUVEAUX DERIVES D'OXAZAPHOSPHORINES PRE-ACTIVEES, UTILISATION ET METHODE DE PREPARATION

Brevet européen · EP2649084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649084
Numéro de demande
EP11811061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
22 févr. 2017
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/6584 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61P 37/06 (2006.01)
A61K 31/675 (2006.01)
Priorité
FR 1060350 10.12.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/052914 09.12.2011
Publication PCT
WO2012/076824 14.06.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Titulaire

Institut Gustave Roussy

39, rue Camille Desmoulins, 94805 Villejuif Cédex, FR

Inventeur

PACI, Angelo

F-92190 Meudon, FR

MARTENS, Thierry

F-94510 La Queue En Brie, FR

RIVARD, Michaël

F-94000 Creteil, FR

COUVREUR, Patrick

F-91140 Villebon Sur Yvette, FR

DESMAËL, Didier

F-94260 Fresnes, FR

CARON, Joachim

F-91940 Les Ulis, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.