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Brevet européen · EP2649232 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649232
- Numéro de demande
- EP11794363
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 55/00 (2006.01)D06F 55/02 (2006.01)
- Priorité
- US 421987 P 10.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/062818 01.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/094073 12.07.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 9 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.05.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Inventeur
EARLEY III, Charles Marion
Winterport, ME 04496, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.