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Brevet européen · EP2649236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649236
Numéro de demande
EP11799577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
8 oct. 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 3/00 (2006.01)
Priorité
US 421751 P 10.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064187 09.12.2011
Publication PCT
WO2012/078997 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 8 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.10.2014

Parties

Titulaire

Kadant Inc.

One Technology Park, Westford, MA 01886, US

Inventeur

LEEMAN, David

Worcester, MA 01602, US

BRAUNS, Allen

Sturbridge, MA 01566, US

JOHNSON, Robert

Sutton, MA 01590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.