SCHEIBEN-GELÄNDER

Brevet européen · EP2649255 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649255
Numéro de demande
EP11813531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04F 11/18 (2006.01)
Priorité
DE 202010016188 U 06.12.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/002065 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/075997 14.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 2 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.04.2016

  6. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Bangratz, René

74076 Heilbronn, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Bangratz, René

74076 Heilbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.