LEUCHTE LED-PROFIL
Brevet européen · EP2649366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649366
- Numéro de demande
- EP11847123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/04 (2006.01)F21V 7/06 (2006.01)F21V 7/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201161450679 P 09.03.2011US 420647 P 07.12.2010US 201113229379 09.09.2011US 201161495561 P 10.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2011/062226 28.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/078389 14.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
KINZER, David, J.
Baraboo WI 53913, US
TORNYAI, Frank
Madison WI 53719, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.