LEUCHTE LED-PROFIL

Brevet européen · EP2649366 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649366
Numéro de demande
EP11847123
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
6 avr. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 7/04 (2006.01)
F21V 7/06 (2006.01)
F21V 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201161450679 P 09.03.2011
US 420647 P 07.12.2010
US 201113229379 09.09.2011
US 201161495561 P 10.06.2011
Demande PCT
PCT/US2011/062226 28.11.2011
Publication PCT
WO2012/078389 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

KINZER, David, J.

Baraboo WI 53913, US

TORNYAI, Frank

Madison WI 53719, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.