BRENNER MIT LOKAL FIXIERTEM BRENNERDECK

Brevet européen · EP2649372 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649372
Numéro de demande
EP11802880
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/74 (2006.01)
Priorité
EP 10194289 09.12.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/072073 07.12.2011
Publication PCT
WO2012/076600 14.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

TEN HOEVE, Dirk

NL-7961 LD Ruinerwold, NL

KUIPERS, Toby

NL-9726 GB Groningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.