HYDRAULISCHE WEICHE

Brevet européen · EP2649378 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649378
Numéro de demande
EP11819080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
30 août 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 202010013096 U 10.12.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/075293 01.12.2011
Publication PCT
WO2012/076009 14.06.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Inventeur

SANDER, Karin

31311 Uetze, DE

URBANECK, Thorsten

09125 Chemnitz, DE

PLATZER, Bernd

09235 Burkhardtsdorf/Neuei., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.