PROCÉDÉ DE DÉTECTION D'UN MARQUEUR APPOSÉ SUR LA SURFACE D'UN OBJET ET SYSTÈME DE MISE EN OEUVRE
Brevet européen · EP2649560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649560
- Numéro de demande
- EP11811076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G06K 19/06 (2006.01)G06K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060340 10.12.2010
- Demande PCT
- PCT/FR2011/052932 09.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/076828 14.06.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
GURDJOS, Pierre
F-31520 Ramonville St Agne, FR
CHARVILLAT, Vincent
F-31240 Saint Jean, FR
BOURY, Samuel
F-31100 Toulouse, FR
MEZZAROBBA, Olivier
F-31450 Corronsac, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.