LINEARMOTOR, INSBESONDERE LINEARMOTOR MIT EINEM PENDELFELD
Brevet européen · EP2649713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649713
- Numéro de demande
- EP11810550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 31 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02K 41/03 (2006.01)B65H 54/28 (2006.01)
- Priorité
- AT 20392010 10.12.2010
- Demande PCT
- PCT/AT2011/050037 09.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/075519 14.06.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 31 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
Parties
Inventeur
MAIR, Alexander
A-2285 Breitstetten, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.