KLINKENRAD-GURTSPANNER FÜR HELME
Brevet européen · EP2649899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2649899
- Numéro de demande
- EP11846510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 11/10 (2006.01)A42B 3/08 (2006.01)A44B 11/16 (2006.01)A44B 11/12 (2006.01)A44B 11/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010272215 07.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/075653 08.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/077446 14.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
HORIMOTO Takayuki
Tokyo 110-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.