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Brevet européen · EP2649947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2649947
Numéro de demande
EP11846162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
16 sept. 2015
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/072 (2006.01)
//A61B 17/00 (2006.01)
//A61B 19/00 (2006.01)
//A61B 17/32 (2006.01)
//A61B 17/068 (2006.01)
Priorité
CN 201010581557 10.12.2010
Demande PCT
PCT/CN2011/083111 29.11.2011
Publication PCT
WO2012/075895 14.06.2012
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  6. 16 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

CHEN, Wangdong

Jiangsu 215021, CN

SHU, Tuo

Jiangsu 215021, CN

PEI, Yongwang

Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.