Umkehrbare energiearme Refinerplatte

Brevet européen · EP2650432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2650432
Numéro de demande
EP13163272
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2013
Publié
16 oct. 2013
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21D 1/30 (2006.01)
D21D 1/00 (2006.01)
D21B 1/26 (2006.01)
Priorité
US 201261623784 P 13.04.2012
US 201313849267 22.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

Gingras, Luc

Harrogate HG2 9HT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.