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Brevet européen · EP2650541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650541
- Numéro de demande
- EP11855396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 29 août 2018
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F04C 27/00 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011003323 11.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2011/076848 22.11.2011
- Publication PCT
- WO2012/096056 19.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
ITO, Hiroshi
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
TANIGAWA, Shiro
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
MIDORIKAWA, Youhei
Yokohama-shi Kanagawa 223-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.