Bewässerungsleitung

Brevet européen · EP2650578 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2650578
Numéro de demande
EP13159220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2008
Publié
16 oct. 2013
Délivré
5 août 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 11/02 (2006.01)
F16L 11/04 (2006.01)
F16L 9/16 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
Priorité
US 783608 10.04.2007
Divisionnaire de
EP08719903
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

Netafim Ltd.

10 Derech Hashalom, 67892 Tel Aviv, IL

Inventeur

Masarwa, Abed

40400 Taibe, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.