Leuchte und Steckverbindung
Brevet européen · EP2650596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650596
- Numéro de demande
- EP13405044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2013
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 8/00 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)//H01R 13/631 (2006.01)
- Priorité
- CH 505122012 12.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 21 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.09.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.