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Brevet européen · EP2650607 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2650607
Numéro de demande
EP12164193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2012
Publié
16 oct. 2013
Délivré
23 juil. 2014
Radié
23 juil. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F21V 23/00 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21K 99/00 (2010.01)
F21V 15/01 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 3/00 (2006.01)
F21V 19/00 (2006.01)
*F21Y 101/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  4. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

Jelinek, Mark

59558 Lippstadt, DE

Mertens, Gerd

59590 Geseke, DE

Brummel, Reinhold

59609 Anröchte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.