Dezentrales Lüftungsgerät
Brevet européen · EP2650618 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650618
- Numéro de demande
- EP13001619
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 12/00 (2006.01)F24F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012007001 10.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 juin 2021
Transféré
- Titulaire
- EMCO Klima GmbH, Friedrich-Ebert-Str. 128-130, 49811 Lingen/Ems, Allemagne → Kampmann GmbH & Co. KG, Friedrich-Ebert-Str. 128-130, 49811 Lingen (Ems), Allemagne
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 4 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 04.02.2021
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Inventeur
49808 Lingen, DE
49809 Lingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.