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Brevet européen · EP2650649 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650649
- Numéro de demande
- EP12736683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 janv. 2012
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 25 mars 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08G 1/01 (2006.01)G08G 1/0969 (2006.01)G08G 1/13 (2006.01)G01C 21/32 (2006.01)G09B 29/00 (2006.01)G01C 21/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011009158 19.01.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/050880 17.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/099136 26.07.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 25 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
TASHIRO Hiroyuki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 803-8630, JP
KATSUKI Yukiko
Kitakyushu-shi, Fukuoka 803-8630, JP
USHIJIMA Nonoki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 803-8630, JP
NAKAMURA Motohiro
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
WATANABE Kazunori
Toyota-shi, Aichi 471-8571, JP
KOSHIBA Sadahiro
Okazaki-shi, Aichi 444-8564, JP
MAEKAWA Kazuteru
Okazaki-shi, Aichi 444-8564, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.