BEARBEITUNGSVERFAHREN FÜR TEXTBILDER
Brevet européen · EP2650821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2650821
- Numéro de demande
- EP11846097
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2011
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06K 9/32 (2006.01)
- Priorité
- CN 201010583973 10.12.2010
- Demande PCT
- PCT/CN2011/077914 02.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/075817 14.06.2012
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 11 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 23 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
Shanghai 200433, CN
Shanghai 200433, CN
Shanghai 200433, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.