HILFSFOLIE FÜR LASERZERTEILUNG

Brevet européen · EP2650912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2650912
Numéro de demande
EP11847507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2011
Publié
16 oct. 2013
Délivré
24 juin 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 26/60 (2014.01)
H01L 21/683 (2006.01)
H01L 21/301 (2006.01)
C09J 201/00 (2006.01)
B23K 26/18 (2006.01)
B23K 26/38 (2014.01)
B23K 26/40 (2014.01)
Priorité
JP 2010271026 06.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/076374 16.11.2011
Publication PCT
WO2012/077471 14.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Inventeur

MARUYAMA, Mitsunori

Saitama-shi Saitama 338-0013, JP

ABE, Nobuyuki

Saitama-shi Saitama 338-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.