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Brevet européen · EP2651033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651033
- Numéro de demande
- EP12163968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2012
- Publié
- 16 oct. 2013
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H03H 17/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 27 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2020
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
3524 Miskolc, HU
1165 Budapest, HU
1132 Budapest, HU
64846 Klein-Zimmern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.