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Brevet européen · EP2651214 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651214
Numéro de demande
EP11804738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
18 oct. 2017
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/04 (2006.01)
A01M 1/14 (2006.01)
A01M 1/22 (2006.01)
Priorité
GB 201021293 15.12.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001719 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/080698 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 19 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 19.12.2017

  3. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Brandenburg (UK) Limited

29 Navigation Drive Hurst Business Park Brierley Hill, West Midlands DY5 1UT, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

KAYE, Mathew Varghese

Brierley Hill West Midlands DY5 1UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.