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Brevet européen · EP2651237 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651237
Numéro de demande
EP11807810
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
26 août 2015
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A23F 5/40 (2006.01)
Priorité
GB 201021427 16.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064912 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/082897 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 10 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  5. 13 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 10 févr. 2017

    Rectifié

    Titulaire
    Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas → Koninklijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 10.02.2017

  8. 8 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Kraft Foods R & D, Inc., Three Parkway North, Deerfield, IL 60015, Etats-Unis d'Amérique → Koninkliijke Douwe Egberts B.V., Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

1 entrée antérieure
  1. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

3532 AD Utrecht, NL

Inventeur

FISK, Ian Denis

Loughborough Leicestershire LE11 2AQ, GB

IMISON, Tom Philip

Banbury Oxfordshire OX16 4FP, GB

ZELLER, Bary

Glenview Illinois 60025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.