ELASTISCHE KETTE UND SCHMUCKSTÜCK MIT DIESER ELASTISCHEN KETTE

Brevet européen · EP2651257 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651257
Numéro de demande
EP12809725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
23 oct. 2013
Délivré
22 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44C 5/08 (2006.01)
Priorité
IT VI20120007 11.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2012/075551 14.12.2012
Publication PCT
WO2013/104487 18.07.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 12 nov. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Fope S.r.l., Via Zampieri, 31, 36100 Vicenza, Italie → FOPE S.P.A., Via Zampieri, 31, 36100 Vicenza, Italie

    Publié dans Swissreg le 12.11.2016

  6. 1 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 01.01.2015

  7. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Titulaire

FOPE S.P.A.

Via Zampieri, 31, 36100 Vicenza, IT

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

CAZZOLA, Umberto

36100 VICENZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.