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Brevet européen · EP2651312 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651312
- Numéro de demande
- EP11849396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/062 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 970323 16.12.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/064819 14.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/082846 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Inventeur
JONES, Donald, K.
Dripping Springs, TX 78620, US
MITELBERG, Vladimir
Austin , TX 78727, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.