ENDOSKOPISCHES NAHTCINCHSYSTEM

Brevet européen · EP2651312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651312
Numéro de demande
EP11849396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
11 nov. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
A61B 17/062 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 970323 16.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064819 14.12.2011
Publication PCT
WO2012/082846 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 11 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.11.2020

Parties

Inventeur

JONES, Donald, K.

Dripping Springs, TX 78620, US

MITELBERG, Vladimir

Austin , TX 78727, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.