ORTHESE MIT BEWEGUNGSDÄMPFUNG

Brevet européen · EP2651349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651349
Numéro de demande
EP11794650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
4 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
Priorité
US 423113 P 15.12.2010
DE 102010054579 15.12.2010
DE 102011016144 25.03.2011
US 201161467463 P 25.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2011/006146 07.12.2011
Publication PCT
WO2012/079719 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 15 janv. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 15 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  4. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  5. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  6. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  7. 30 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.11.2017

  8. 4 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2017

Parties

Inventeur

KAPHINGST, Wieland

Lewistown, NY 14092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.