KOMPAKTE INJEKTIONSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2651472 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651472
- Numéro de demande
- EP10822862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2010
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2010/003491 14.12.2010
- Publication PCT
- WO2012/080776 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 30 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.04.2016
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
38760 Saint Paul De Varces, FR
38800 Pont De Claix, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.