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Brevet européen · EP2651543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651543
Numéro de demande
EP11808382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
10 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 61/58 (2006.01)
B01D 61/36 (2006.01)
Priorité
EP 10195183 15.12.2010
Demande PCT
PCT/NL2011/050854 15.12.2011
Publication PCT
WO2012/081981 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 10 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.06.2020

Parties

Inventeur

VAN MEDEVOORT, Jolanda

NL-2628 VK Delft, NL

BISSELINK, Roel Johannes Martinus

NL-2628 VK Delft, NL

KUIPERS, Norbertus Jozef Maria

NL-2628 VK Delft, NL

VAN ERKEL, Joost

NL-2628 VK Delft, NL

CREUSEN, Raymond Johannes Maria

NL-2628 VK Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.