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Brevet européen · EP2651543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2651543
- Numéro de demande
- EP11808382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2011
- Publié
- 23 oct. 2013
- Délivré
- 10 juin 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 61/58 (2006.01)B01D 61/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 10195183 15.12.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050854 15.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/081981 21.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 10 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2020
Parties
Inventeur
VAN MEDEVOORT, Jolanda
NL-2628 VK Delft, NL
BISSELINK, Roel Johannes Martinus
NL-2628 VK Delft, NL
KUIPERS, Norbertus Jozef Maria
NL-2628 VK Delft, NL
VAN ERKEL, Joost
NL-2628 VK Delft, NL
CREUSEN, Raymond Johannes Maria
NL-2628 VK Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.