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Brevet européen · EP2651683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2651683
Numéro de demande
EP11808745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2011
Publié
23 oct. 2013
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 23/04 (2006.01)
Priorité
US 423915 P 16.12.2010
Demande PCT
PCT/US2011/064656 13.12.2011
Publication PCT
WO2012/082745 21.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

Polaris Industries Inc.

2100 Highway 55, Medina, Minnesota 55340, US

Inventeur

HAPKA, Roger, J.

Andover MN 55304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.